Serge Durand

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Serge DURAND
Objet:
membres du Conseil national de la protection de l'enfance
3° Au titre du collège représentant les fédérations et les associations intervenant dans le champ de la prévention et la protection de l'enfance
représentants l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux : titulaires
Groupe:
Conseil national de la protection de l'enfance
JORFTEXT000054415628(source JORF)
nomination
11 Juillet 202611/07/2026
De: Durand (Serge, Albert, Louis)
soldat. Médaillé militaire du 30 octobre 2019
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2021-240 du
3 mars 2021
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048385324(source JORF)
nomination
11 Novembre 202311/11/2023
De: Durand (Serge, Albert, Louis)
soldat, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Serge DURAND
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Brest
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
JORFTEXT000035389615(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: DURAND Serge
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
nomination
20 Août 201620/08/2016
De: Serge DURAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2015-08-31"
a_sa_demande
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000030191542(source JORF)
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Serge DURAND
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2014-11-05"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Serge DURAND
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: DURAND (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
MEXIQUE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Durand (Serge, Daniel)
major, infanterie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Durand (Serge, François, Edmond)
ingénieur dans le domaine nucléaire ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Serge DURAND
vice-président au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Durand (Serge)
directeur adjoint d'un organisme de coopération juridique à Hanoi ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement, et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Serge Durand
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur adjoint de la maison du droit, à Hanoï
inclus
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2005-05-01"
date_fin="2005-08-31"
JORFTEXT000000447833(source JORF)
détachement
30 Juillet 200530/07/2005
De: Serge Durand
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Durand (Serge, Claude, Jacques)
sergent. Chevalier du 27 juin 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-27"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Durand (Serge)
directeur d'établissement de recherche ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Serge Durand
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur adjoint de la maison du droit à Hanoi
inclus
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-05-01"
date_fin="2005-04-30"
JORFTEXT000000245074(source JORF)
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Durand (Serge, Gilbert, Laurent)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Durand (Serge, Daniel)
major, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
Services. Cité
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Serge Durand
juge d'instruction au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000588675(source JORF)
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Durand (Serge)
juge d'instruction (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Serge Durand
juge
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Durand (Serge)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Durand (Serge, Fernand, Eugène)
lieutenant-colonel, matériel ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Durand (Serge, Gilbert, Laurent)
matériel
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
3. ECOLES D'ARMES
Les aspirants
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000202658(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Serge Durand
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge
Remplace:
M. Ruer
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Durand (Serge, Fernand, Eugène)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000559387(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Durand (Serge)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à l'Organisation internationale de police criminelle
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère des affaires étrangères pour servir à l'Organisation internationale de police criminelle
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000530621(source JORF)
détachement
28 Septembre 199428/09/1994
De: Durand (Serge, René, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
Spécialité transmissions
Les spécialistes
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Durand (Serge)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de l'autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
directeur de la sécurité intérieure
Groupe:
Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
date_debut="1992-04-24"
date_fin="1992-10-21"
JORFTEXT000000162994(source JORF)
détachement
11 Novembre 199211/11/1992
De: Durand (Serge)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Durand (Serge, René, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000720364(source JORF)
diplome
24 Juillet 199124/07/1991
De: Durand (Serge, Marcel)
major, artillerie; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Durand (Serge, Fernand, Eugène)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.